Mentions légales

1. Responsables de publication

Messieurs F. GONNET & A. BOUILLARD
UBG.
10 rue Jean de Tournes
69002 Lyon, FR

Tél : 04 82 53 89 94
Email : rf.evitcaretni-gbu@tcatnoc

2. Éditeur du site

UBG.
10 rue Jean de Tournes
69002 Lyon, FR

Tél : 04 82 53 89 94
Email : rf.evitcaretni-gbu@tcatnoc

SARL au capital de 12 200 €, RCS Lyon B 791 949 340, dont le siège social est situé au 10, rue Jean de Tournes, 69002 LYON.

3. Hébergeur

O2Switch
Chem. des Pardiaux, 63000 Clermont-Ferrand, France
Email : contact@o2switch.fr
Tél : https://www.o2switch.fr

4. Propriété intellectuelle

L’intégralité du site d’UBG. est protégée par les législations françaises et internationales relatives à la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents téléchargeables. L’ensemble des textes, graphismes, icônes, photographies, plans, logos, vidéos, sons, marques (.) et plus généralement l’ensemble des éléments composant le site d’UBG. et le site lui-même ne peuvent, conformément à l’article L122-4 du code de la propriété intellectuelle, faire l’objet d’une quelconque représentation ou reproduction, intégrale ou partielle, sur quelque support que ce soit, sans l’autorisation expresse et préalable d’UBG.

Le non-respect de cette interdiction constitue un acte de contrefaçon pouvant engager la responsabilité civile et/ou pénale de son auteur. UBG. se réserve le droit d’engager des poursuites judiciaires à l’encontre de toute personne qui n’aurait pas respecté cette interdiction.

De même, il est strictement interdit d’utiliser ou de reproduire le nom « UBG. » et/ou son logo, seuls ou associés, à quelque titre que ce soit et sur quelque support que ce soit sans l’accord préalable et écrit d’UBG.

5. Données à caractère personnel

Les informations recueillies dans le formulaire de contact ne font pas l’objet d’un traitement informatique automatisé. Ces informations sont destinées à l’usage exclusif d’UBG. Pour en savoir plus, consultez notre politique de confidentialité.

6. Responsabilité d’UBG.

Les informations communiquées sur le site d’UBG. sont fournies à titre indicatif, elles sont non contractuelles et ne sauraient engager la responsabilité d’UBG. Elles peuvent être modifiées ou mises à jour sans préavis. UBG. se réserve également le droit, à tout moment et sans préavis, d’apporter des améliorations et/ou modifications au site d’UBG.

La responsabilité d’UBG. ne saurait être engagée pour :

• les dommages de toute nature, directs ou indirects, résultant de l’utilisation du site d’UBG. et notamment toute perte d’exploitation, perte financière ou commerciale, perte de programmes et/ou de données en particulier dans le système d’information de l’utilisateur du site d’UBG. ;
• les dommages de toute nature, directs ou indirects, résultant du contenu et/ou de l’utilisation des sites Internet liés au site d’UBG. ou auxquels les utilisateurs pourraient avoir accès via le site d’UBG. ;
• l’impossibilité d’accéder au site ubg.digital et/ou à l’un des sites Internet lui étant lié ;
• les omissions et/ou erreurs que pourrait contenir le site ubg.digital.

7. Utilisateurs

L’utilisateur du présent site est responsable des dommages de toute nature, matériels ou immatériels, directs ou indirects, causés à tout tiers, y compris à UBG., du fait de l’utilisation ou de l’exploitation illicite du site d’UBG. lui-même et/ou de l’un de ses éléments, quels que soient la cause et le lieu de survenance de ces dommages, et garantit UBG. des conséquences des réclamations ou actions dont elle pourrait, de ce fait, faire l’objet.

L’utilisateur du site d’UBG. renonce à exercer tout recours contre UBG. dans le cas de poursuites diligentées par un tiers à son encontre du fait de l’utilisation et/ou de l’exploitation illicite du site d’UBG.

8. Liens hypertextes

Les utilisateurs du site d’UBG. ne peuvent mettre en place de liens hypertextes en direction du site susvisé sans l’autorisation expresse et préalable d’UBG.

Aussi, pour toute demande de création de liens hypertextes en direction du site d’UBG., merci de nous adresser un message.

9. Production de contenus

Les utilisateurs du site d’UBG. ne peuvent reproduire de contenus (textes, photos, vidéos, sons, animations, etc.) sans l’autorisation expresse et préalable d’UBG.

Aussi, pour toute demande de reproduction d’éléments contenus dans le site d’UBG., merci de nous adresser un message.